Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Politique des modèles (logement), 1967-1973
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771157
MINISTERE : EQUIPEMENT ET LOGEMENT
DIRECTION : PROGRAMMES DE LOGEMENT
SOUS-DIRECTION : DIVISION TECHNIQUE
BUREAU : TECHNIQUE
Sommaire
Politique des modèles
Art 1-35 (C 3951-C 3984) : modèles régionaux : correspondance, procès-verbaux de réunion, dossiers des équipes (1967-1968), liste des modelés agréés, dossiers des modèles par régions (1971-1973)
Art 36-41 : modèles nationaux : pièces écrites, plans, correspondance, 1970-1973
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 41
Métrage linéaire : 4.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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