Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Logements économiques et familiaux, 1949-1958
publié le 30 décembre 2013 (modifié le 27 juin 2017)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les Logements économiques et familiaux.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19771096
MINISTERE : RECONSTRUCTION ET LOGEMENT
DIRECTION : CONSTRUCTION
SOUS-DIRECTION : SERVICE DES HLM ET DES TRAVAUX D’ETAT
BUREAU : GROUPE TECHNIQUE CENTRAL DES PLANS ET PROJETS-TYPES
Sommaire
Logements économiques et familiaux
Art 1 (C 2456) : textes réglementaires : décret numéro 53-200 du 16 mars 1953, 1949-1954
Art 1-4 (C 2456-C 2459) : projets-types homologués avec plans (classement par région), 1949-1958
1949-1958
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 0.40 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Logements économiques et familiaux, 1949-1958 (format pdf - 11.3 ko - 16/02/2016)