Haut-Rhin
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Documents d’urbanisme (POS, PUD …), 1947-1977
Fonds d'archives de la DDE du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des Sols, 1963-1979
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Groupement d’urbanisme, 1960-1970
Fonds de la DDE du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
15 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plan d’Occupation des Sols, Plan Sommaire d’Urbanisme …, 1946-1985
Fonds d’archives de la DDE du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des sols, 1949-1965
Fonds d’archives de la DDE du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des Sols, 1970-1980
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
7 janvier 2014