Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des Sols, 1963-1979
Versement 1023W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Urbanisme et Habitat
Bureau : SUH/Atelier d’urbanisme
Sommaire
Art 1-45 : Plans d’Occupation des Sols (POS) de diverses communes du département
l’instruction administrative et la correspondance
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1963-1979
Nombre d’articles : 45
Métrage linéaire : 4.50 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin
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