Haut-Rhin
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - problèmes du droit des sols, 1977-1983
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 19 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : plans d’occupation du sol et de plan local d’urbanisme, 1985-2003
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 19 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plan d’Urbanisme de Détail, règlement d’Urbanisme Groupement d’Urbanisme …, 1947-1987
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 19 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - plans d’occupation des sols, 1971-1999
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 19 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des Sols, 1971-1995
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 19 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plan d’Occupation des Sols, Plan Sommaire d’Urbanisme …, 1946-1985
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 1er avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des sols, 1949-1965
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des Sols, 1963-1979
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 19 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des Sols, 1970-1980
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 19 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Documents d’urbanisme (POS, PUD …), 1947-1977
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 2 avril 2019)
Fonds d’archives de la DDE du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin :Plans d’urbanisme, 1948-1975
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 19 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin Plans d’urbanisme, 1948-1969
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin :Plan directeur d’urbanisme (PDU) des villes de Colmar, Mulhouse et Illzach, 1959-1966
publié le 7 janvier 2014 (modifié le 18 avril 2019)
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Groupement d’urbanisme, 1960-1970
publié le 15 janvier 2014 (modifié le 15 avril 2019)
Fonds de la DDE du Haut-Rhin versé aux Archives départementales