Haut-Rhin
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin : plans d’occupation du sol et de plan local d’urbanisme, 1985-2003
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin :Plan directeur d’urbanisme (PDU) des villes de Colmar, Mulhouse et Illzach, 1959-1966
Fonds de la direction départementale de l'équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin :Plans d’urbanisme, 1948-1975
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin Plans d’urbanisme, 1948-1969
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plan d’Urbanisme de Détail, règlement d’Urbanisme Groupement d’Urbanisme …, 1947-1987
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - plans d’occupation des sols, 1971-1999
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - problèmes du droit des sols, 1977-1983
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
7 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des Sols, 1971-1995
Fonds de la direction départementale de l’équipement du Haut-Rhin versé aux Archives départementales
7 janvier 2014