Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - problèmes du droit des sols, 1977-1983
Versement 2432W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Urbanisme et Habitat
Bureau : Application du droit des sols
Sommaire
Art 1-10 : Correspondance avec les usagers et les administrations concernant des problèmes du droit des sols (Classement par ordre alphabétique de communes)
Échantillon d’environ 10% représentatif des diverses affaires.
Communicabilité : Libre
Dates extrêmes : 1977-1993
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : vidéo presse-book sur le tramway de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte une vidéo presse-book sur le tramway de la ville de (…)
5 juillet 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017