Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plan d’Urbanisme de Détail, règlement d’Urbanisme Groupement d’Urbanisme …, 1947-1987
Versement 2111W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Urbanisme et Habitat
Bureau : Atelier d’urbanisme
Sommaire
Art 1-42 : Dossiers de Plan d’Urbanisme de Détail (PUD), de règlement d’Urbanisme (RU), de Groupement d’Urbanisme (GU), de Plan d’Occupation des Sols (POS), de Programme de Modernisation et d’Equipement (PME)
- Dossiers comprenant la constitution du groupe de travail, les comptes-rendus des réunions, les documents graphiques et les plans, les correspondances, les services consultés et les documents approuvés
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1947-1987
Nombre d’articles : 42
Métrage linéaire : 5.40 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin
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