Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des Sols, 1970-1980
Versement 1128W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Urbanisme et Habitat
Bureau : SUH/Application du droit des sols
Sommaire
Art 1-59 : Plans d’Occupation des Sols (POS) de diverses communes du département
l’instruction administrative et la correspondance
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1970-1980
Nombre d’articles : 59
Métrage linéaire : 5.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin
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