Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Plans d’Occupation des sols, 1949-1965
Répertoire détaillé :
Versement 1431W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Urbanisme et Habitat
Sommaire
Art 1-42 : Plans d’Occupation des sols (POS)
Dossiers comprenant les études, l’élaboration, les instructions administratives et la correspondance
Certains POS sont révisés ou modifiés
Abréviations :
POS - Plan d’Occupation des Sols
PSU - Plan Sommaire d’Urbanisme
PUD - Plan d’Urbanisme Directeur
PUDC - Plan d’Urbanisme Directeur Complémentaire
PAR - Plan d’Aménagement Rural
POD - Plan Opérationel Directeur
GU - Groupement d’Urbanisme
ZAC - Zone d’Aménagement Concerté
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1949-1985
Nombre d’articles : 42
Métrage linéaire : 4.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : vidéo presse-book sur le tramway de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte une vidéo presse-book sur le tramway de la ville de (…)
5 juillet 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017