Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Documents d’urbanisme (POS, PUD …), 1947-1977
Répertoire détaillé :
Versement 828W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Secrétariat Général
Bureau : SG - Documentation archives
Sommaire
Art 1-33 : Documents d’urbanisme
Instruction administrative, études, correspondance, dossier approuvé
POS : Plan d’Occupation des Sols
PAR : Plan d’Aménagement et de Reconstruction
PUD : Plan d’Urbanisme Directeur
PUDC : Plan d’Urbanisme Directeur Complémentaire
PSU : Plan Sommaire d’Urbanisme
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1947-1977
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 3.30 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin
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