Flotte de commerce
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affrètements, fiscalité des ports, 1952-1975
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les affrètements, fiscalité des ports.
8 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ventes par les domaines d’épaves de navires, pollutions maritimes, international, 1945-1960
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les ventes par les domaines d'épaves de navires, pollutions maritimes, international.
8 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : international : construction navale, 1963-1977
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la construction navale (international).
8 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : gestion du parc de liberty-ships cédés par les Etats-Unis à la France, 1950-1954
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion du parc de liberty-ships cédés par les Etats-Unis à la France.
8 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1954-1967
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'aide à la construction navale.
8 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : affaires économiques et matériel naval : courriers, 1950-1960
Fonds de la direction des Affaires maritimes et gens de mer versé aux Archives nationales. Il comporte les peluriers, chronos et courrier du bureau des affaires économiques et matériel naval.
8 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chronos de la sous-direction de l’équipement naval, 1955-1956
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les chronos de la sous-direction de l'équipement naval.
8 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1955-1976
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'aide à la construction navale.
8 novembre 2013