Flotte de commerce
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contruction navale, 1972-1976
Fonds d'archives versé aux Archives nationales
4 novembre 2021
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Flotte de commerce, 1935-2005
Fonds de la Sous-direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le soutien et développement des compagnies de transport maritime, l'action internationale.
15 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Accords maritimes de la flotte de commerce, 1818-2005
Fonds de la Mission de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les organisations internationales, la sécurité maritime …
15 mai 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : licences d’importation de navires de pêche, 1948-1980
Fonds de la Mission de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les licences d’importation de navires de pêche.
5 mars 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Accords internationaux et réglementation concernant le transport maritime, 1872-1963
Fonds de la Mission de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les accords internationaux et réglementation concernant le transport maritime.
26 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : relations internationales, économie du transport maritime, métiers, emploi, (…)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et de équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur les relations internationales, économie du transport maritime, métiers, emploi, organisation portuaire.
26 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : accords commerciaux pour l’achat de navires à l’étranger, 1949-1961
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur les accords commerciaux pour l'achat de navires à l'étranger.
13 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : compagnies maritimes d’économie mixte, 1948-1976
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur les compagnies maritimes d'économie mixte.
13 novembre 2013