Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contruction navale, 1972-1976
publié le 4 novembre 2021
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19850630
Ministère : Mer
Direction : Flotte de commerce
Sommaire
Construction navale.
Art 1-2 : Marchés, protocoles d’accord, commandes, conventions, 1977.
Art. 3 : Contentieux au sujet de l’Institut de Programmatique et de Cybernétique, 1972-1976.
Nombre d’articles : 3
Métrage linéaire : 1 ml
Communicabilité : libre
Lieu de conservation : Archives nationales