Flotte de commerce
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1946-1970
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l'aide à la construction navale.
12 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrats de navires entre armateurs et constructeurs, 1952-1969
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les contrats de navires entre armateurs et constructeurs.
12 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : construction et réparation navales en France, en Europe et dans le monde, 1958-1978
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la construction et réparation navales en France, en Europe et dans le monde.
12 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : coordination des flottilles, lutte contre la pollution des eaux, 1960-1977
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la coordination des flottilles, lutte contre la pollution des eaux.
8 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à l’armement naval, 1962-1970
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l'aide à l'armement naval.
8 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : conventions d’indemnisation, de remplacement ou de remise en état de navires perdus (…)
Fonds de la direction de la flotte de commerce et équipement naval versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur la conventions d'indemnisation, de remplacement ou de remise en état de navires perdus sous réquisition.
8 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : achats et ventes de navires …, 1900-1961
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur les achats et ventes de navires.
8 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Equipement naval : international, 1958-1973
Fonds de la direction de la flotte de commerce versé aux Archives nationales. Il comporte les dossiers sur l'équipement naval (international).
8 novembre 2013