Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1946-1970
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790346
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
BUREAU : AIDE A LA CONSTRUCTION NAVALE
Sommaire
Art 1 (MAR 3465) : circulaires de la direction concernant la reconstitution de la flotte française
1946-1952
Art 1, 8 (MAR 3465-MAR 3472) : études de prix des navires en France et à l’étranger
1949-1965
Art 2-3 (MAR 3466-MAR 3467) : aide à la pêche au chalut
1947-1951
Art 4 (MAR 3468) : réquisitions et dommages de guerre , fiscalité
1965-1970
Art 5-7, 9-10 (MAR 3469-MAR 3471, MAR 3473-MAR 3474) : aide à la construction navale en métropole et dans les DOM-TOM , barèmes
1952-1969
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Fonds "cabinet d’avocats Huglo-Lepage"
Dépôt aux Archives départementales des Côtes-d’Armor.
29 avril 2015
Fonds Jean-Claude Menu
Fonds Jean-Claude Menu, président depuis 1968 du Syndicat des armateurs à la pêche de La Rochelle, et administrateur de l’institut scientifique et (…)
29 avril 2015
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : remboursements aux sociétés navales (…)
Fonds de la direction des gens de mer et administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les remboursements (…)
28 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle financier de diverses (…)
Fonds du contrôle financier versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle de diverses associations et commissions (…)
28 avril 2014