Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aide à la construction navale, 1955-1976
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780413
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : EQUIPEMENT NAVAL
BUREAU : Aide à la construction navale
Sommaire
construction navale
Art 1-121, 238-274, 325-355 (MAR 1100-MAR 1221, MAR 1338-MAR 1376, MAR 1424-MAR 1455) : aide à la construction navale :
décisions ministérielles (classement par ordre numérique des décisions, puis par chantier) et dossiers (classement par chantier) à l’appui de celles-ci
1955-1971
Art 122-237 : cotes vacantes
Art 275-324 (MAR 1374-MAR 1423) : contrôle et autorisations d’importation de navires
classement par pays
1962-1976
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 355
Métrage linéaire : 35.50 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Fonds "cabinet d’avocats Huglo-Lepage"
Dépôt aux Archives départementales des Côtes-d’Armor.
29 avril 2015
Fonds Jean-Claude Menu
Fonds Jean-Claude Menu, président depuis 1968 du Syndicat des armateurs à la pêche de La Rochelle, et administrateur de l’institut scientifique et (…)
29 avril 2015
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : remboursements aux sociétés navales (…)
Fonds de la direction des gens de mer et administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les remboursements (…)
28 avril 2014
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : contrôle financier de diverses (…)
Fonds du contrôle financier versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contrôle de diverses associations et commissions (…)
28 avril 2014