Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : ventes par les domaines d’épaves de navires, pollutions maritimes, international, 1945-1960
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19780538
MINISTERE : MARINE MARCHANDE (SECRETARIAT D’ETAT)
DIRECTION : FLOTTE DE COMMERCE ET EQUIPEMENT NAVAL
SOUS-DIRECTION : Equipement naval
Sommaire
Art 1-19 (MAR 2533-MAR 2549 bis) : ventes par les domaines d’épaves de navires françaises ou étrangères au lendemain de la guerre 1939-1945
1945-1960
Art 20 (MAR 2549 ter) : divers :
- réglementation concernant la pollution des eaux de mer
1955
- conventions et traités internationaux divers
1953-1954
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 20
Métrage linéaire : 4.00 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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