Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Déclaration d’intention d’aliéner en Zone d’aménagement différé, Plan d’occupation des sols … 1945-1984
Bâtiment et ville durables
23 janvier 2014
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Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Zones d’aménagement concerté , zones industrielles …, 1949-1984
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23 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Déclaration d’intention d’aliéner en Zone d’aménagement différé, 1973-1979
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23 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin :Programme de modernisation et d’équipement urbain - 6ème plan, 1962-1971
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21 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE du Nord : ZAC, constructions publiques, POS, 1968-1995
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21 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE Côtes-d’Armor :zones d’aménagement concerte (ZAC), 1964-1991
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21 janvier 2014
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21 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : zones d’environnement protégé, Zones opérationnelles (ZAC, ZAD, …), 1947-1996
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21 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : Zones d’aménagement différé (ZAD), 1963-1987
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21 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE des Côtes-d’Armor : marchés d’études d’urbanisme, 1964-1981
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21 janvier 2014
Répertoire d’archives détaillé : DDE de la Côte-d’Or : Aménagement de l’Ouche - adduction et alimentation en eau potable …, 1940-1973
Bâtiment et ville durables
20 janvier 2014