Répertoire d’archives détaillé : DDE Haut-Rhin - Déclaration d’intention d’aliéner en Zone d’aménagement différé, 1973-1979
Versement 1033W
Direction : Départementale de l’Équipement du Haut-Rhin
Service : Service de l’urbanisme et de l’habitat
Sommaire
Art 1-10 : Déclaration d’intention d’aliéner (DIA) en Zone d’aménagement différé (ZAD)
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1973-1979
Nombre d’articles : 10
Métrage linéaire : 1.00 ml
Lieu de conservation : Archives départementale du Haut-Rhin
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : vidéo presse-book sur le tramway de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte une vidéo presse-book sur le tramway de la ville de (…)
5 juillet 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Dommages de guerre : dossiers (…)
Fonds du Centre national de règlement des dommages de guerre versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers d’indemnisation des (…)
23 juin 2017