Répertoire détaillé : DDE du Nord : ZAC, constructions publiques, POS, 1968-1995 (format pdf - 119.6 ko - 21/01/2014)

Versement 1922W

Direction : Départementale de l’Équipement du Nord
Service : Secrétariat général
Bureau : Archives intermédiaires

Sommaire
Art 1-25 : Service des Constructions et Équipements Publics : dossiers de maîtrise d’ouvrage délégués CREPS DE WATTIGNIES (1980-1989)
Art 26-36 : Service Environnement et Urbanisme : EURALILLE : zone d’aménagement concerté (ZAC) du centre international d’affaires des gares (1988-1995)
Art 37-61 : Service Environnement et Urbanisme : Plan d’Occupation des Sols et leur dossier administratif (POS), MARNU et leur dossier administratif, SDAU de Cambrai approuvé le 02/04/1976 (1969-1990)
Art 62-73 : Service Environnement et Urbanisme : Plan d’Occupation des Sols et leur dossier administratif (1982-1991)
Art 74 : Service Grands Travaux : dossier "Révision des POS de la CUDL" (1983)
Art 75-82 : Service Environnement et Urbanisme : dossiers de ZAC (Zone d’Aménagement Concertée) (1969-1991)

Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1968-1995
Nombre d’articles : 82
Métrage linéaire : 8.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Nord (AD59)