Ain
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Affaires foncières domaniales pour différentes communes, 1962-1981
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les affaires foncières domaniales pour différentes communes.
5 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : entretien routes départementales, 1935-1991
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur l'entretien routes départementales.
5 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : études concernant routes nationales, autoroutes, TGV, 1962-1988
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des études concernant routes nationales, autoroutes, TGV.
5 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : RD979 Suppression du rebroussement SNCF à Montréal-la-Cluse, 1995-1997
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la RD979 Suppression du rebroussement SNCF à Montréal-la-Cluse.
5 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : arrêtés de circulation concernant les communes et les routes, alignement, … 1947-1997
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des arrêtés de circulation concernant les communes et les routes, alignement, …
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie, 1992-2000
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : RD33 pont sur la Semine à Saint-Germain-de-Joux, 1950-1952
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la RD33 pont sur la Semine à Saint-Germain-de-Joux.
6 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Classement de voiries communales, acquisitions foncières sur les routes départementales, 1955-2003
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement de voiries communales, acquisitions foncières sur les routes départementales.
6 novembre 2013