Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie, 1992-2000
publié le 6 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les permissions de voirie.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Permissions de voirie, 1992-2000 (format pdf - 69.4 ko - 06/11/2013)
Versement 1067W
DIRECTION : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : VILLARS-LES-DOMBES
Sommaire
Art 1-2 : Permissions de voirie.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1992-2000
Nombre d’articles : 2
Métrage linéaire : 0.20ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain