Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Classement de voiries communales, acquisitions foncières sur les routes départementales, 1955-2003
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur le classement de voiries communales, acquisitions foncières sur les routes départementales.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Classement de voiries communales. , acquisitions foncières sur les routes départementales, 1955-2003 (format pdf - 82.7 ko - 06/11/2013)
Versement 1066W
DIRECTION : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : SUBDIVISION
BUREAU : VILLARS-LES-DOMBES
Sommaire
Art 1-4 : Classement de voiries communales.
Art 5-8 : Acquisitions foncières sur les routes départementales.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1955-2003
Nombre d’articles : 8
Métrage linéaire : 0.80 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain