Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : arrêtés de circulation concernant les communes et les routes, alignement, … 1947-1997
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des arrêtés de circulation concernant les communes et les routes, alignement, …
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : arrêtés de circulation concernant les communes et les routes, alignement, … 1947-1997 (format pdf - 95.9 ko - 06/11/2013)
Versement 1122W
DIRECTION : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
SERVICE : GESTION DE LA ROUTE
BUREAU :ADMINISTRATIF
Sommaire
Art 1-22 : Gestion du domaine public : arrêtés de circulation concernant les communes et les routes, alignement, limite d’agglomération, permission de voirie.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1947-1997
Nombre d’articles : 22
Métrage linéaire : 2.20 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain