Répertoire d’archives détaillé : DDE de l’Ain : Affaires foncières domaniales pour différentes communes, 1962-1981
publié le 5 novembre 2013 (modifié le 28 juin 2017)
Fonds de la direction départementale de l’équipement de l’Ain versé aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur les affaires foncières domaniales pour différentes communes.
Répertoire détaillé : DDE de l’Ain : Affaires foncières domaniales pour différentes communes, 1962-1981 (format pdf - 125.4 ko - 05/11/2013)
Versement 350W
Direction : DEPARTEMENTALE DE L’EQUIPEMENT DE L’AIN
Service : SERVICE ADMINISTRATION GENERALE
Bureau : AFFAIRES JURIDIQUES ET FONCIERES
Sommaire
Art 1-19 : Affaires foncières domaniales pour différentes communes.
Communicabilité : libre
Dates extrêmes : 1962-1981
Nombre d’articles : 19
Métrage linéaire : 1.90 ml
Lieu de conservation : Archives départementales de l’Ain