Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Contentieux et réclamations sur le fonctionnement de services interurbains ; (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le contentieux et réclamations sur le fonctionnement de services interurbains ; Financement de services de remplacement.
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Création de services de transports de voyageurs, de transports occasionnels et de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la création de services de transports de voyageurs, de transports occasionnels et de ramassage scolaire.
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : création, construction, concession et contrôle de gares routières, 1933-1977
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la création, construction, concession et contrôle de gares routières.
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes de liaisons interurbaines par aérotrain ou Trains à Grande Vitesse, 1953-1972
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des études de liaisons interurbaines par aérotrain ou Trains à Grande Vitesse.
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Exploitation de la SNCF ; Législation et gestion des concessions de voies ferrées (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'exploitation de la SNCF ; Législation et gestion des concessions de voies ferrées d’intérêt local.
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation des lignes d’autocars déficitaires, 1949-1964
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'exploitation des lignes d'autocars déficitaires.
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Inventaire des services de transports publics interurbains de voyageurs … 1962-1971
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'inventaire des services de transports publics interurbains de voyageurs …
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : relèvements de tarifs ferroviaires ; organisation des dessertes ferroviaires cadencées (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les relèvements de tarifs ferroviaires ; organisation des dessertes ferroviaires cadencées ; organisation des transports scolaires.
19 décembre 2013