Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : création, construction, concession et contrôle de gares routières, 1933-1977
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19790173
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs
Sommaire
création, construction, concession et contrôle de gares routières
Art 1-44 (tt 2729-tt 2772) : dossiers classes par départements (y compris les départements d’outre-mer)
Art 45-47, 49-50 (tt 2773-tt 2775, tt 2777-tt 2778) : affaires générales :
régie,
concession,
affermage :
cahier des charges ;
dossier d’urbanisme ;
législation (textes, circulaires, projet de loi) ;
reforme et concentration ;
taxes ;
documentation ;
Art 48 (tt 2776) : statistiques
1964-1969
1933-1977
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 50
Métrage linéaire : 8 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Sur le même sujet
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : vidéo presse-book sur le tramway de (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte une vidéo presse-book sur le tramway de la ville de (…)
5 juillet 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études de l’organisme national de (…)
Fonds de l'organisme national de sécurité routière versé aux Archive nationales. Il comporte des études de l'organisme.
19 janvier 2017
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Fonds de développement économique et (…)
Fonds de la direction des affaires économiques et financières versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le fonds de (…)
19 janvier 2016