Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Bilans d’exploitation du ramassage scolaire. Années scolaires 1967-1968 - 1970-1971
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les bilans d’exploitation du ramassage scolaire. Années scolaires 1967-1968.
18 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : circulaires du service des transports interurbains de voyageurs, 1962-1965
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des circulaires du service des transports interurbains de voyageurs.
18 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports Interurbains de voyageurs, Plan de services occasionnels (Alpes-Maritimes) (…)
Fonds d'archives de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports Interurbains de voyageurs, plan de services occasionnels (Alpes-Maritimes) ; réclamations contre l’arrêté (Corse),.
18 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : VFIL (voies ferrées d’intérêt local), téléphériques et télésièges, 1867-1974
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées d'intérêt local, téléphériques et télésièges.
18 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Répertoire des entreprises, inventaire des services réguliers de transports publics (…)
Fonds de la direction régionale de l’équipement d’Ile-de-France versé aux Archives départementales de Paris. Il comporte des dossiers sur les répertoire des entreprises, inventaire des services réguliers de transports publics de voyageurs y compris le ramassage scolaire.
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs de SNCF : Etats récapitulatifs, réclamations d’usagers, accords tarifaires, (…)
Fonds de la direction régionale de l’équipement d’Ile-de-France versé aux Archives départementales de Paris. Il comporte des dossiers sur les tarifs de SNCF : Etats récapitulatifs, réclamations d’usagers, accords tarifaires.
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Autorisations de transports de voyageurs sur des lignes routières régulières (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les autorisations de transports de voyageurs sur des lignes routières régulières internationales.
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Autorisations internationales de transport de voyageurs pour l’Europe, 1967-1968
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les autorisations internationales de transport de voyageurs pour l’Europe.
19 décembre 2013