Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Responsabilité SNCF dans les accidents : Convention internationale ; Etudes (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la responsabilité SNCF dans les accidents : Convention internationale ; Etudes économiques sur les réseaux de transports…
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : SNCF : Fermeture de lignes et transfert sur route, 1936-1974
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la SNCF : fermeture de lignes et transfert sur route,
18 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs de transports ferroviaires de voyageurs, 1935-1959
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tarifs de transports ferroviaires de voyageurs.
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs des régies départementales de transports de voyageurs, 1952-1978
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tarifs des régies départementales de transports de voyageurs.
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tarifs et projets de remontées mécaniques ; CEE et investissements et la définition du (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les tarifs et projets de remontées mécaniques ; CEE et investissements et la définition du service public dans le domaine des transports …
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports de voyageurs : Préparation du 5ème plan, 1952-1969.
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de voyageurs : préparation du 5ème plan.
19 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports de voyageurs : trains, tramways, 1861-1968
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports de voyageurs : trains, tramways.
18 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports Interurbains de voyageurs, plan de services occasionnels (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le plan de services occasionnels (Territoire-de-Belfort) ; projets de plans départementaux
18 décembre 2013