Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports Interurbains de voyageurs, plan de services occasionnels (Territoire-de-Belfort) ; projets de plans départementaux, 1956-1969
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le plan de services occasionnels (Territoire-de-Belfort) ; projets de plans départementaux
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 19770988
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Service : Transports Interurbains de voyageurs
Sommaire
Art 24-27 (tt 1501-tt 1504) : plan de services occasionnels (Territoire-de-Belfort) ; projets de plans départementaux et de liste complémentaire des entreprises :
documents d’ordre général et particuliers aux départements de la Seine et de la Seine-et-Oise
procès-verbaux de séance du comité technique départemental des transports
1956-1969
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 4
Métrage linéaire : 1 ml
Lieu de conservation : Archives nationales