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Archives historiques du Ministère de la Transition écologique et solidaire et du Ministère de la Cohésion des territoires

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Répertoire d’archives détaillé : DIREN Franche-Comté : gestion des eaux, 1982-2008

Franche-Comté

13 janvier 2014

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : tarifs de tramways niçois, plan de circulation et réseau de transport collectif de Besançon, 1962-1976

Franche-Comté

20 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : transports Interurbains de voyageurs, plan de services occasionnels (Territoire-de-Belfort) ; projets de plans départementaux, 1956-1969

Franche-Comté

18 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chemins de fer secondaires et voies ferrées d’intérêt local (VFIL), 1870-1978

Franche-Comté

4 décembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DIREN Franche-Comté  : eau et risques naturels, 1954-1984

Franche-Comté

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DIREN Franche-Comté  : eau et risques naturels, 1962-1987

Franche-Comté

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé  : DDE du Doubs  : risques naturels et technologiques, 1940-2005

Franche-Comté

6 novembre 2013

Répertoire d’archives détaillé : ADEME – Franche-Comté  : activités, 1984-2004

Franche-Comté

28 octobre 2013

Répertoire d’archives détaillé  : DREAL Franche-Comté  : activités, inspections, programmation, 1982-2008

Franche-Comté

28 octobre 2013

Répertoire d’archives détaillé : DDE du Doubs : annonce des crues, police de l’eau, zone industrielle, 1940-2005

Franche-Comté

8 juin 2012

Répertoire d’archives détaillé : DREAL Franche-Comté : aménagement des eaux, 1952-2008

Franche-Comté

8 juin 2012

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