Cote 1965W1-22 1982-2008

Description physique : 2,10 mètres linéaires

Origine
Direction régionale de l’environnement de Franche-Comté
Direction et secrétariat de direction

Modalités d’entrée
Versement effectué le 18 novembre 2009

Lien permanent : Site Internet AD du Doubs

Rapports annuels d’activité
Cote 1965W1-3 1982-2008

DRAE (Délégation régionale de l’architecture et de l’environnement) de Franche-Comté
Cote 1965W1 1982-1990

DIREN de Franche-Comté.
Cote 1965W2-3 1992-2008
1992-1997
2001-2008

Inspections générales.
Cote 1965W4-5 1994-2002
Biographie ou Histoire :
Les inspections générales sont de 2 types : des inspections dites périodiques, qui ont lieu tous les 5 ans, et des inspections de suivi, qui ont pour but de vérifier l’...

Inspections périodiques.
Cote 1965W4 1994-1999

Présentation du contenu :
Dossiers de gestion préparatoires remis par les différents services de la DIREN et questionnaires servant à leur élaboration, rapports d’inspection provisoires et final avec recommandations,...

Inspections de suivi.
Cote 1965W5 2001-2002

Présentation du contenu :
Liste des recommandations formulées lors de l’inspection périodique et classées par domaine, fiches établies par la DIREN sur les suites données et actions restant à entreprendre,...

Dossiers d’information.
Cote 1965W6-7 2001-2004

Présentation du contenu :
Notes, correspondance, rapports de synthèse sur l’activité de la DIREN et les principales questions régionales et départementales en matière d’environnement....

Ministère.
Cote 1965W6 2002-2003

Projets.
Cote 1965W7 2001-2004

Réunions.
Cote 1965W8-14 1985-2007

Réunions de service.
Cote 1965W8-13 1985-2007

DRAE.
Cote 1965W8 1985-1990

Présentation du contenu :
Comptes-rendus des réunions.

DIREN. - Comité de direction (CODIR).
Cote 1965W9-13 2000-2007

Présentation du contenu :
Ordres du jour, comptes-rendus, documents de travail examinés en séance.
2000-2003
2004
2005
2006
2007

Pôle environnement, développement durable (EDD) de Franche-Comt
Cote 1965W14 2005-2006

Présentation du contenu :
Comptes-rendus des réunions, documents remis en séance (des lacunes).

Rapport de fonctionnement de la DIREN de Franche-Comté remis au préfet de région et son arrivée
Cote 1965W15 1997

Programmation.
Cote 1965W16-22 1999-2006

Schéma de services collectifs des espaces naturels et ruraux.
Cote 1965W16 1999-2003

Présentation du contenu :
Élaboration et diffusion : document pour la consultation, document de synthèse sur les territoires stratégiques (1999), plaquette de présentation et cartographie (2002-2003)...

Plan d’action stratégique (PAS) de la DIREN de Franche-Comté
Cote 1965W17-19 1999-2006

Présentation du contenu :
Comptes-rendus de réunion, rapports, notes de présentation, tableaux récapitulatifs des orientations et objectifs des services.

Période 2000-2003.
Cote 1965W17 1999-2002
Présentation du contenu :
Élaboration et suivi des objectifs.

Période 2004-2007
Cote 1965W18-19 2003-2006

Elaboration : projets et avants-projets.
Cote 1965W18 2003-2004

Evaluation annuelle.
Cote 1965W19 2004-2006

Profil environnemental régional (PER).
Cote 1965W20 2003-2006

Présentation du contenu :
Élaboration, conception, diffusion : comptes-rendus de réunion du comité de pilotage, documents de travail, observations des différents partenaires, documents préparatoires,...

Orientations régionales de gestion et de conservation de la faune sauvage et de ses habitats (ORGFH).
Cote 1965W21-22 2002-2006

Elaboration du guide de réféence.
Cote 1965W21 2002-2005

Présentation du contenu :
Correspondance, comptes-rendus de réunion (groupes de travail et comité de pilotage) et documents de travail, document provisoire soumis au comité de pilotage, observations....

Publication finale et comité de suivi.
Cote 1965W22 2006
Présentation du contenu :
Comité de suivi, organisation : comptes-rendus de réunion et documents produits en séance