Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports scolaires…, 1958-1973
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports scolaires…
18 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports terrestres : Commissions des marchés ; Instructions et circulaires sur les (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la Commissions des marchés ; Instructions et circulaires sur les transports de voyageurs.
18 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Tutelle des transports routiers de voyageurs. Autorisation de lignes, examen des (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la tutelle des transports routiers de voyageurs. Autorisation de lignes, examen des horaires, des réclamations, organisation des transports scolaires.
20 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : VFIL (voies ferrées d’intérêt local) : retrait de concessions et rachat de lignes pour (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées d'intérêt local : retrait de concessions et rachat de lignes pour Aisne et Bouches-du-Rhône.
18 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : voies ferrées d’intérêt local , 1935-1965
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les voies ferrées d'intérêt local.
18 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement des services routiers de remplacement de trains, 1950-1952
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'aménagement des services routiers de remplacement de trains.
17 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Bilans d’exploitation du ramassage des écoliers. Années scolaires 1964-1965 - 1966-1967
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les bilans d’exploitation du ramassage des écoliers. Années scolaires 1964-1965 - 1966-1967
17 décembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Ramassage des écoliers : Bilans d’exploitation, plans départementaux des transports, (…)
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des bilans d'exploitation ,des plans départementaux des transport scolaires.
20 décembre 2013