Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études : aménagement du territoire, paysages, sites, faune, espaces naturels, (...)
Fonds de la direction Nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports et études sur le développement durable, les transports, le tourisme, loisirs, les études d’impact, les paysages, les forêts, les sites, espaces naturels,eau zones humides, agriculture, Natura (...)
28 octobre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, (...)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'intégration de l’environnement dans les politiques publiques.
19 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, (...)
Fonds de ma direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'intégration de l’environnement dans les politiques publiques.
19 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : loi, réglementation sur la protection de la nature, 1913-1976
Fonds de la direction Nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'élaboration de la loi et la réglementation sur la protection de la nature,
18 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politiques environnementales, 2000-2003
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les politiques environnementales.
19 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Préparation et mise en place de l’opération qualité de la vie en banlieue, (...)
Fonds de la Délégation à la qualité de la vie versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation et mise en place de l’opération qualité de la vie en banlieue.
19 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Programme national Interinstitutionnel d’études et de recherches en économie de (...)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le programme national Interinstitutionnel d’études et de recherches en économie de l’environnement.
19 mars 2010
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : programmes de recherche sur l’environnement, 1978-2008
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des programmes de recherche sur l'environnement ...
19 mars 2010