Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20090375

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous Direction : Service de la recherche et de la prospective

Sommaire
Art 1-10 : Organisation administrative : programmes de recherche, budgets de recherche. 1994-2007
Art 11-13 : Fonctionnement du Service de la recherche et de la prospective. 1995-2007
Art 13 (suite) : Fonctionnement de l’ancien Service de la recherche et des affaires économiques (SRAE). 1992-1998
Art 13 (suite)-17 : Fonctionnement de l’ancien Service de la recherche, des études et du traitement de l’information sur l’environnement (SRETIE). 1980-1995
Art 18-20 : Programme cadre de recherche et de développement (PCRD), agences de l’eau. 1988-2003
Art 20 (suite)-28 : Relation avec les établissements publics et organismes de recherche. 1990-2007
Art 28 (suite)-37 : Comité de la précaution et de la prévention (CPP) : comptes rendus de réunions, avis, rapports. 1995-2004
Art 38 : Commission des comptes et de l’économie de l’environnement. 1993-2001
Art 39 : Coopération internationale. 1996-2002
Art 39 (suite)-40 : Institut français de l’environnement (IFEN). 1992-2004
Art 41 : Participation aux groupes de travail de l’ONU. 1994-2002
Art 42-56 : Stratégie nationale de développement durable : programmes, études. 1979-2008
Art 57-132 : Programmes de recherche : patrimoine naturel, risques naturels et technologiques, déchets et pollution, transports et énergie, environnement et santé, économie et environnement. 1978-2008

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 132
Métrage linéaire : 44 ml (132 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales