Administration centrale

 
 
 
 
 
Répertoire d’archives détaillé : CEREMA : urbanisme, 1997-2000
publié le 22 février 2022
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : CEREMA : environnement et systèmes d’information, 1980-2009
publié le 22 février 2022
Fonds d’archives versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé : Politique de zonage et instances d’évaluation des politiques de la montagne, 1962-1999
publié le 2 novembre 2021
Fonds d’archives du ministère de l’agricuture versé aux Archives nationales
 
Répertoire d’archives détaillé  : Administration centrale : Travaux de l’Institut des sciences et des techniques de l’équipement et de l’environnement pour le développement (ISTED), 1981-1993
publié le 2 mai 2019
Fonds de la direction des affaires économiques et internationales versé aux Archives nationales. Il comporte des travaux de l’Institut des sciences et des techniques de l’équipement et de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Normalisation dans le domaine BTP , 1948-2001
publié le 1er juin 2017
Fonds de la direction des affaires économiques et internationales versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur la participation aux instances de normalisation nationales et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques, 1977-2013
publié le 23 mai 2017
Fonds du commissariat général au développement durable. versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’élaboration du cadre juridique et de l’évolution environnementale, la capitalisation (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : pilotage du Réseau scientifique et technique , 1952-2004
publié le 23 mai 2017
Fonds de la direction de la recherche et des affaires scientifiques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion des ressources humaines et des compétences, les (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Recherche et normalisation dans le domaine du bâtiment, 1972-1989
publié le 23 mai 2017
Fonds de la mission de la recherches et de la normalisation versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le soutien à la recherche en génie civil, les colloques et missions (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Programme de recherche et d’innovation dans les transports terrestres, 1989-2006
publié le 23 mai 2017
Fonds du commissariat général au développement durable versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation du programme interministériel de recherche et d’innovation dans les (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Recherche et innovation en génie civil, 1975-2009
publié le 23 mai 2017
Fonds de la mission de la recherche et de l’innovation en génie civil versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le pilotage d’instances en appui aux politiques de recherche, la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Prospective et veille scientifique, 1979-1997
publié le 23 mai 2017
Fonds du centre de prospective et de veille scientifique versé aux Archives nationales. ll comporte des dossiers sur l’animation de la recherche et de la prospective, l’observatoire des sciences et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Financement de la recherche et tutelle du réseau scientifique et technique , 1974-2005
publié le 22 mai 2017
Fonds de la direction de la recherche et de l’animation scientifique et technique versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la gestion des projets de recherche, l’évaluation des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Institut de formation de l’environnement, 1989-2001
publié le 18 mai 2017
Fonds de l’Institut de formation de l’environnement versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la refonte de la formation professionnelle, les actions de formation (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Études économiques, recherche et statistiques dans le domaine du transport maritime, des ports et du littoral, 1977-2001
publié le 15 mai 2017
Fonds de la Mission des études économiques, de la recherche et des statistiques versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le recueil, exploitation et diffusion des statistiques, la (...)
 
Répertoire détaillé d’archives : Administration centrale : fonctionnement de la mission des études et de la recherche en environnement, 1973-1993
publié le 26 décembre 2013 (modifié le 5 février 2020)
Fonds de la mission des études et de la recherche en Environnement versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la prospective, rencontres et conférences internationales, évaluation (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : documentation sur les transports, l’environnement, pollution, nuisances, énergie, mer, 1973-1979
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds de la direction des affaires administratives et financières des Transports versé aux Archives nationales. Il comporte de la documentation du service concernant les transports, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Mission de la recherche (Transports), 1966-1978
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds de la Mission de la recherche (Transports) versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le budget, le Fonds de développement économique et social, études et programmes de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études réalisées par le service d’analyse économique des transports, 1960-1981
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds du service d’analyse économique des transports versé aux Archives nationales. Il comporte des études.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale - Institut de recherche des transports : transports, routes, ports, nuisances, énergie …, 1970-1985
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 4 novembre 2021)
Fonds de l’ Institut de recherche des transports versé aux Archives nationales. Il comporte de la documentation concernant l’informatique, le trafic, l’économie des transports, l’exploitation de la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : documentation émanant de l’ensemble des services du ministère des transports 1948-1984
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds du ministère des transports versé aux Archives nationales. Il comporte de la documentation concernant les ports maritimes, les voies navigables, les routes, les ouvrages d’art, la circulation (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études relatives à l’urbanisme, le logement, les transports et l’environnement, 1946-1987
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds de la direction des affaires financières et d’administration générale versé aux Archives nationales. Il comporte des études, rapports et documentation relatifs à l’urbanisme, le logement, la (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Délégation à la qualité de la vie, 1968-1981
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds de la Délégation à la qualité de la vie versé aux Archives nationales. Il comporte des études sur l’amélioration du cadre de vie, les espaces verts, les sites, politique européenne de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Industrialisation et innovation de la construction, évaluation, 1969-1990
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la promotion de l’industrialisation et des innovations dans la construction, évaluation des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer : sous-marin pour l’utilisation par l’industrie pétrolière, 1983-1999
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de l’Institut français de recherche pour l’exploitation de la mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers relatifs au développement d’un sous-marin d’assistance à grande autonomie (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études  : aménagement du territoire, paysages, sites, faune, espaces naturels, 1972-2002
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 12 février 2020)
Fonds de la direction Nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports et études sur le développement durable, les transports, le tourisme, loisirs, les études d’impact, les (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Ports et navigation maritime - mission de la recherche. 1984-1996
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 2 mai 2019)
Fonds de la direction des ports et navigation maritime versé aux Archives nationales. Il comporte des dossier sur l’économie et sociologie du monde maritime,l’écologie du milieu marin, les ressources (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale (Outre-Mer) : expéditions polaires, 1914-2001
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 29 juillet 2020)
Fonds du ministère de l’ Outre-Mer versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les expéditions polaires françaises.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Le concept d’aménagement urbain durable : vidéos, 1997
publié le 28 octobre 2013 (modifié le 5 février 2020)
Fonds de la Direction de la Nature et des Paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des films le ce concept d’aménagement urbain durable.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : programme de recherche et d’expérimentation bâtiment économe, 1977-1992
publié le 1er octobre 2010 (modifié le 24 août 2021)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le programme de recherche et d’expérimentation bâtiment (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : programme cité-service pour aider à l’émergence de nouveaux services et produits environnant l’habitat comme soutenir la recherche et le développement industriel en domotique, 1986-1996
publié le 30 septembre 2010 (modifié le 24 août 2021)
Fonds de la direction de la construction versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le programme cité-service pour aider à l’émergence de nouveaux services et produits environnant (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : recherche dans les transports, le domaine maritime, fluvial et routier. 1967-1988
publié le 12 août 2010 (modifié le 24 août 2021)
Fonds de la direction de la recherche et animation scientifique et technique versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la politique de la recherche, élaboration des plans, des (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : programmes de recherche sur l’environnement, 1978-2008
publié le 19 mars 2010 (modifié le 5 février 2020)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des programmes de recherche sur l’environnement (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : développement durable : chartes, déplacements urbains, pollution atmosphérique, 1993-2008
publié le 19 mars 2010 (modifié le 5 février 2020)
Fonds de la délégation au développement durable versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chartes, déplacements urbains, pollution atmosphérique (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, 1988-2007
publié le 19 mars 2010 (modifié le 24 août 2021)
Fonds de ma direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’intégration de l’environnement dans les politiques (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Recherche : études sur la protection de la nature, les risques naturels et technologiques ...1934-2007
publié le 19 mars 2010 (modifié le 5 février 2020)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des études sur la protection de la nature, les risques naturels et technologiques (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes d’impact pour les infrastructures routières, 1970-2003
publié le 19 mars 2010 (modifié le 5 février 2020)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des études d’impact et études d’environnement concernant les infrastructures (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : politiques environnementales, 2000-2003
publié le 19 mars 2010 (modifié le 24 août 2021)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les politiques environnementales.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, 1972-1996
publié le 19 mars 2010 (modifié le 24 août 2021)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’intégration de l’environnement dans les politiques (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études d’impact urbanisme, aéroports, ports... 1973-2003
publié le 19 mars 2010 (modifié le 5 février 2020)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des études d’impact urbanisme, aéroports, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : agendas 21 locaux, 1996-2004
publié le 19 mars 2010 (modifié le 24 août 2021)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les agendas 21 locaux.
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : programmes et rapports de recherche sur l’environnement, 1980-2005
publié le 19 mars 2010 (modifié le 2 juin 2017)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les programmes et rapports de recherche sur (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Délégation à la qualité de la vie : CIANE, FIANE, 1971-1985
publié le 19 mars 2010 (modifié le 12 février 2020)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers de la Délégation à la qualité de la vie sur le CIANE, (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : chartes environnementales, plans municipaux d’environnement, 1983-2001
publié le 19 mars 2010 (modifié le 5 février 2020)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les chartes environnementales, plans municipaux (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Programme national Interinstitutionnel d’études et de recherches en économie de l’environnement (PIREE) : création, programme, propositions de recherches, colloques , rapports, 1993-2000
publié le 19 mars 2010 (modifié le 12 février 2020)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le programme national Interinstitutionnel d’études et de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports sur les pollutions, déchets, sociologie et santé, 1971-1981
publié le 19 mars 2010 (modifié le 5 février 2020)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports sur les pollutions, déchets, sociologie et (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : rapports de recherche (sciences humaines) sur l’environnement, 1983-1993
publié le 19 mars 2010 (modifié le 5 février 2020)
Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports de recherche (sciences humaines) sur (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Etudes sur le cadre de vie de l’enfant, mise en place de l’année internationale de l’enfance, 1975-1980
publié le 19 mars 2010 (modifié le 24 août 2021)
Fonds de la Délégation à la qualité de la vie versé aux Archives nationales. Il comporte des études sur le cadre de vie de l’enfant, mise en place de l’année internationale de (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Préparation et mise en place de l’opération qualité de la vie en banlieue, 1977-1982
publié le 19 mars 2010 (modifié le 5 février 2020)
Fonds de la Délégation à la qualité de la vie versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la préparation et mise en place de l’opération qualité de la vie en (...)
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : aménagement du temps, villes moyennes ..., 1962-1985
publié le 19 mars 2010 (modifié le 5 février 2020)
Fonds de la Délégation à la qualité de la vie versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’aménagement du temps, villes moyennes ...
 
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : loi, réglementation sur la protection de la nature, 1913-1976
publié le 18 mars 2010 (modifié le 5 février 2020)
Fonds de la direction Nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’élaboration de la loi et la réglementation sur la protection de la (...)