Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, 1972-1996

publié le 19 mars 2010 (modifié le 24 août 2021)

Fonds de la direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’intégration de l’environnement dans les politiques publiques.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 20080435

Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous-direction : Intégration de l’environnement dans les politiques environnementales

Sommaire
Art 1-9 : Contrats de pays (classement par région), projets d’aménagements, 1972-1978
Art 10 : Comité Espace et cadre de vie : rapports, 1973-1977
Art 10 (suite)-14 : Minutiers chronologiques de l’ancien Atelier central de l’environnement (ACE) et de l’ancienne sous direction de l’aménagement et des paysages (SDAP), 1992-1996
Art 14 (suite)-15 : Bilans Fonds d’intervention pour l’aménagement de la nature et de l’environnement (FIANE), 1974-1980
Art 15 (suite)-16 : Colloques, 1976-1988
Art 16 (suite) : Etudes, 1973-1996

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 5 ml (16 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales