Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, 1988-2007
Fonds de ma direction des études économiques et évaluation environnementale versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’intégration de l’environnement dans les politiques publiques.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 20090315
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Etudes économiques et évaluation environnementale
Sous direction : Intégration de l’environnement dans les politiques publiques
Sommaire
Art 1 : Commission des comptes de l’économie et de l’environnement, 1999-2000
Art 1 (suite)-4 : Etudes d’impact pour infrastructures, 1994-2001
Art 5-8 : Tourisme, 1988-2007
Art 8 (suite)-9 : Fiscalité, 1989-1998
Art 9 (suite)-10 : Environnement et sports, 1999-2004
Art 10 (suite) : Biodiversité, 1992-2004
Art 10 (suite) : Pollution, 1997-1999
Art 11-12 : Etudes concernant l’agriculture, déchets, eau, économie, énergie, risques naturels, santé, transports, 1996-2007
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 12
Métrage linéaire : 4 ml (12 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : intégration de l’environnement dans les politiques publiques, 1988-2007 (format pdf - 39.2 ko - 19/03/2010)