Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études : aménagement du territoire, paysages, sites, faune, espaces naturels, 1972-2002
Fonds de la direction Nature et paysages versé aux Archives nationales. Il comporte des rapports et études sur le développement durable, les transports, le tourisme, loisirs, les études d’impact, les paysages, les forêts, les sites, espaces naturels,eau zones humides, agriculture, Natura 2000.
Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement 20060547
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sommaire
Rapports et études
Art 1-5 : Généralités, législation, 1972-2002
Art 6 : Développement durable, 1995-2000
Art 7-8 : Transports, 1981-2000
Art 9 : Tourisme, loisirs, 1972-2000
Art 10 : Etudes d’impact, 1980-2000
Art 11- 14 : Aménagement du territoire, urbanisme et architecture, 1971-2000
Art 15–18 : Paysages, 1976-1999
Art 19-21 : Forêts, 1977-2001
Art 22-23 : Sites, ouvrages d’art remarquables, 1973-2001
Art 24-27 : Faune, flore sauvages, 1982-2004
Art 28-30 : Réserves, espaces naturels et parcs naturels, 1971-2002
Art 31 : Eau et zones humides, 1975-2000
Art 32 : Agriculture, 1978-2001
Art 33 : Natura 2000, Zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF), 1985-2000
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 11 ml (33 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Répertoire détaillé (format pdf - 209.4 ko - 28/10/2013)