Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : études : aménagement du territoire, paysages, sites, faune, espaces naturels, 1972-2002
Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement 20060547
Ministère : Ecologie et développement durable
Direction : Nature et paysages
Sommaire
Rapports et études
Art 1-5 : Généralités, législation, 1972-2002
Art 6 : Développement durable, 1995-2000
Art 7-8 : Transports, 1981-2000
Art 9 : Tourisme, loisirs, 1972-2000
Art 10 : Etudes d’impact, 1980-2000
Art 11- 14 : Aménagement du territoire, urbanisme et architecture, 1971-2000
Art 15–18 : Paysages, 1976-1999
Art 19-21 : Forêts, 1977-2001
Art 22-23 : Sites, ouvrages d’art remarquables, 1973-2001
Art 24-27 : Faune, flore sauvages, 1982-2004
Art 28-30 : Réserves, espaces naturels et parcs naturels, 1971-2002
Art 31 : Eau et zones humides, 1975-2000
Art 32 : Agriculture, 1978-2001
Art 33 : Natura 2000, Zones naturelles d’intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF), 1985-2000
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 33
Métrage linéaire : 11 ml (33 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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