Administration centrale
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : canaux et rivières : classement et déclassement (Ain à Moselle), 1836-1975
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les canaux et rivières : classement et déclassement (Ain à Moselle).
22 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : remorquage et tatouage des bateaux, Office national de la navigation, Rhin, 1856-1971
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le remorquage et tatouage des bateaux, Office national de la navigation, Rhin.
22 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : batellerie, Office national de la navigation, 1906-1975
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la batellerie, Office national de la navigation.
22 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : exploitation des voies navigables …, 1849-1975
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l'exploitation des voies navigables …
22 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : réglementation des voies navigables …, 1878-1975
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation des voies navigables …
22 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Voies navigables : canalisation de la Moselle, conférences des ministres européens des transports, 1948-1966
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la canalisation de la Moselle, conférences des ministres européens des transports.
22 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Réglementation de la pêche fluviale, 1893-1976
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la réglementation de la pêche fluviale.
21 novembre 2013
Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : collection chronologique des décisions et correspondance (voies navigables), 1923-1954
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte la collection chronologique des décisions et correspondance (voies navigables).
21 novembre 2013