Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : batellerie, Office national de la navigation, 1906-1975
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770766
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION
Sommaire
Art 1-4 : (VN 190-VN 210) : écoles batelières : création, organisation des cours et de la vie scolaire, répartition des écoles en France, 1906-1975
Art 5 : formation professionnelle batelière : réglementation et législation, rapports, correspondance,1926-1974
Art 6-21 : Office national de la navigation (ONN)
(6-10) statut, réglementation, législation, correspondance
(11) équipement
(12-21) finances et comptabilité : budget de 1946 à 1975, comptes financiers de 1961 à 1973
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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