Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : batellerie, Office national de la navigation, 1906-1975

publié le 22 novembre 2013 (modifié le 21 août 2017)

Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la batellerie, Office national de la navigation.

Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)

Versement 19770766

MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION

Sommaire
Art 1-4 : (VN 190-VN 210) : écoles batelières : création, organisation des cours et de la vie scolaire, répartition des écoles en France, 1906-1975
Art 5 : formation professionnelle batelière : réglementation et législation, rapports, correspondance,1926-1974
Art 6-21 : Office national de la navigation (ONN)
(6-10) statut, réglementation, législation, correspondance
(11) équipement
(12-21) finances et comptabilité : budget de 1946 à 1975, comptes financiers de 1961 à 1973

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 21
Métrage linéaire : 2.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales


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