Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : remorquage et tatouage des bateaux, Office national de la navigation, Rhin, 1856-1971
Fonds de la direction des ports maritimes et voies navigables versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le remorquage et tatouage des bateaux, Office national de la navigation, Rhin.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770767
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION
Sommaire
Art 1-8 : (VN 211-VN 221) : remorquage et tatouage des bateaux : réorganisation par l’Office national de la navigation (ONN) et financement, exploitation, permis de remorquage,1856-1971
Art 9-11 : affaires rhénanes, 1929-1963
Art 9 : communauté d’exploitation des entreprises françaises de navigation sur le Rhin : - réglementation, affaires diverses,1934-1963
Art 10-11 : commission des travaux de régularisation du Rhin : plans, correspondance, rapports, textes, 1929-1963
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
Télécharger :
- Administration centrale : remorquage et tatouage des bateaux, Office national de la navigation, Rhin, 1856-1971 (format pdf - 18.9 ko - 26/02/2016)