Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : remorquage et tatouage des bateaux, Office national de la navigation, Rhin, 1856-1971
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19770767
MINISTERE : TRANSPORTS
DIRECTION : PORTS MARITIMES ET VOIES NAVIGABLES
SOUS-DIRECTION : EXPLOITATION
Sommaire
Art 1-8 : (VN 211-VN 221) : remorquage et tatouage des bateaux : réorganisation par l’Office national de la navigation (ONN) et financement, exploitation, permis de remorquage,1856-1971
Art 9-11 : affaires rhénanes, 1929-1963
Art 9 : communauté d’exploitation des entreprises françaises de navigation sur le Rhin : - réglementation, affaires diverses,1934-1963
Art 10-11 : commission des travaux de régularisation du Rhin : plans, correspondance, rapports, textes, 1929-1963
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : 1.10 ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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