Répertoire détaillé : Voies navigables : canalisation de la Moselle, conférences des ministres européens des transports, 1948-1966 (format pdf - 93.9 ko - 22/11/2013)

Versement 19770763

MINISTERE : Equipement et logement
DIRECTION : Ports maritimes et voies navigables
SOUS-DIRECTION : Service central d’exploitation des ports maritimes et des voies navigables
BUREAU : Voies navigables

Sommaire
Art 1-16 : (VN 111-VN 126) : société internationale de la Moselle
. compte-rendus d’assemblée générale et du conseil de surveillance,
. rapports financiers,
. études
1957-1969
Art 17-20 : (VN 127-VN 130) : canalisation de la Moselle
. rapports de la commission franco-allemande,
. conventions et protocole (France, Allemagne et Luxembourg)
1948-1956
Art 20-28 : (VN 130-VN 138) : conférences des ministres européens des transports (CEMT) relatives aux voies navigables, routes et chemins de fer à Paris, Bruxelles, Berne, Munich
. dossiers de conférences, compte-rendus de séances, rapports
1952-1966

Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 28
Métrage linéaire : 3 (9 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales