Répertoire d’archives détaillé  : DDE du Morbihan  : gestion du domaine public maritime du rivage de la mer et des ports maritimes, 1940-2002

publié le 20 novembre 2013 (modifié le 4 juillet 2017)

Fonds de la direction départementale de l’équipement du Morbihan « versé » aux Archives départementales. Il comporte des dossiers sur la gestion du domaine public maritime du rivage de la mer et des ports maritimes.

Répertoire détaillé : DDE du Morbihan : gestion du domaine public maritime du rivage de la mer et des ports maritimes, 1940-2002 (format pdf - 521.1 ko - 20/11/2013)

Versement 1767W

Direction : départementale de l’équipement du Morbihan
Service : maritime

Historique de la conservation
Le service maritime de la Direction départementale de l’équipement du Morbihan
a son siège à Lorient et est organisé en deux subdivisions : la subdivision de Vannes et la subdivision de Lorient.
Le ressort de la subdivision de Vannes maritime comprend les ouvrages du domaine maritime de Pénestin à l’est de la Presqu’île de Quiberon. Le ressort de la subdivision de Lorient maritime comprend les ouvrages du domaine maritime de l’ouest de la Presqu’île de Quiberon à Guidel, mais ce service a également traité les grosses opérations durant quelques années.

Présentation du contenu
Ce versement comporte des documents relatifs aux travaux de construction et à la gestion du domaine public maritime du rivage de la mer et des ports maritimes.
On y trouve également des documents relatifs au fonctionnement des liaisons avec les îles et à la construction des navires.

Sommaire
Art 1-109 : gestion du domaine public maritime du rivage de la mer et des ports maritimes, 1940-2002

Communicabilité : Conformément à la réglementation en vigueur, les documents sont librement communicables
Nombre d’articles : 109
Métrage linéaire : 9, 25 ml
Lieu de conservation : Archives départementales du Morbihan