Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : littoral et ports maritimes. 1932-2001
Fonds de la Direction des transports maritimes, des ports et du littoral versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur le littoral et ports maritimes.
Répertoire détaillé (Site Internet Archives nationales)
Versement 20090431
MINISTERE : Équipement, logement, transports et mer
DIRECTION : Transports maritimes, ports et littoral
Sommaire
Art 1-4 : dossiers du directeur, correspondance au départ. 1996-1998.
Art 5-9 : mission des études économiques, de la recherche et des statistiques, correspondance. 1995-2001
Art 10-50 : sous-direction du littoral et des affaires nautiques, bureau du littoral et du domaine public maritime : directive d’aménagement du littoral, élaboration de la loi du 3 janvier 1986 dite Loi littoral, instruction des Schémas de mise en valeur maritime (SMVM). 1952-2004.
Art 51-106 : sous-direction du littoral et des affaires nautiques, bureau de la plaisance et des activités nautiques : réglementation, aménagement des ports de plaisance sur le domaine public maritime. 1938-1997.
Art 107-124 : sous-direction du littoral et des affaires nautiques, bureau du du conseil juridique et de la vie de services : contentieux. 1969-1998
Art 125-170 : sous-direction des ports maritimes, économie et main d’œuvre portuaire, opérations foncières des ports marchands. 1932-1994
Communicabilité : 25 ans
Nombre d’articles : 170
Métrage linéaire : 17 (45 dimabs)
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : littoral et ports maritimes. 1932-2001 (format pdf - 164.9 ko - 14/01/2014)