Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : cahier des charges et sécurité des chemins de fer corses ; tutelle et réglementation, études et marchés de sécurité et de travaux de chemins de fer, 1960-1982
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des dossiers sur le cahier des charges et sécurité des chemins de fer corses ; tutelle et réglementation, études et marchés de sécurité et de travaux de chemins de fer.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19830137
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
Sommaire
Art 1-2 : (tt 5349-tt 5350) : cahier des charges et sécurité des chemins de fer corses :
1973-1979
Art 2-45 : (tt 5350-tt 5390) : tutelle et réglementation, études et marchés de sécurité et de travaux de la SNCF (Société nationale des chemins de fer français), de l’OFEROM (Office central des chemins de fer d’outre-mer) et de l’OFERMAT (Office français de coopération pour les chemins de fer et les matériels d’équipement), instruction mixte a l’échelon central
1960-1982
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 45
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales