Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : arrêtés, circulaires et décisions ministérielles en matière de sécurité des chemins de fer et remontées mécaniques ; PV de séance de la commission des marchés de la SNCF, 1955-1980
Fonds de la Sous-direction des transports routiers versé aux Archive nationales. Il comporte des arrêtés, circulaires et décisions ministérielles en matière de sécurité des chemins de fer et remontées mécaniques ; PV de séance de la commission des marchés de la SNCF.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19820304
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
Sommaire
Art 1-14 : (tt 4932-tt 4945) : collection chronologique des arrêtés, circulaires et décisions ministérielles en matière de sécurité des chemins de fer et remontées mécaniques
1955-1979
Art 15-27 : (tt 4946-tt 4958) : procès-verbaux de séance de la commission des marchés de la SNCF 1979-1980
1955-1980
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 27
Métrage linéaire : 5 ml
Lieu de conservation : Archives nationales