Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Organisation de l’administration centrale et des services extérieurs des transports, 1934-1975
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur l’organisation de l’administration centrale et des services extérieurs des transports.
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Versement 19790174
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : Affaires générales et financières
Sommaire
Art 1-3, 12-15 : (TT 2779-2793) : Organisation de l’administration centrale et des services extérieurs des transports et de l’équipement ; organisation du ministère de l’Équipement : Questions budgétaires, commissions administratives paritaires, régies comptables ; séminaires ; activité transports ; code de la route ; programmes d’action de la DTT (Direction des Transports Terrestres), 1934-1974.
Art 4-7 : (TT 2782-2785) : CTDT (Comités Techniques Départementaux des Transports) : Commission des sanctions administratives. Amnisties ; modification de l’organisation et du fonctionnement des CTDT ; personnel ; gestion ; application du règlement intérieur-type ; élections, 1941-1972.
Art 8-11 :(TT 2786-2789) : Dossiers de personnel des contrôleurs routiers, 1973-1975
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 11
Métrage linéaire : ml
Lieu de conservation : Archives nationales
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- Administration centrale : Organisation de l’administration centrale et des services extérieurs des transports, 1934-1975 (format pdf - 13.9 ko - 18/02/2016)