Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : règlementation des transports urbains, inspection des concessions de chemins de fer d’intérêt local et de transports routiers de marchandises, 1894-1981
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur la règlementation des transports urbains, inspection des concessions de chemins de fer d’intérêt local et de transports routiers de marchandises.
Répertoire détaillé(site Internet Archives nationales)
Versement 19860659
MINISTÈRE : TRANSPORTS
DIRECTION : TRANSPORTS TERRESTRES
SOUS-DIRECTION : Mission d’inspection spécialisée des transports terrestres
Sommaire
Art 1-7 : règlementation des transports urbains
convention et cahier des charges type, commissions sur les tarifs et salaires, recherche sur les autobus futurs
1964-1981
Art 8-42 : inspection des concessions de chemins de fer d’intérêt local et de transports routiers de marchandises
cahiers des charges
comptes d’exploitation
statistiques
1894-1980
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 42
Métrage linéaire : 6 ml
Lieu de conservation : Archives nationales