Répertoire d’archives détaillé : Administration centrale : Transports urbains, transports collectifs : Financement ; Enquête concernant les transports en commun et les fraudes et infractions ... 1938-1984
Fonds de la direction des transports terrestres versé aux Archives nationales. Il comporte des dossiers sur les transports urbains, transports collectifs : Financement ; Enquête concernant les transports en commun et les fraudes et infractions ...
Répertoire détaillé (site Internet Archives nationales)
Répertoire détaillé : Administration centrale : Transports urbains, transports collectifs : Financement ; Enquête concernant les transports en commun et les fraudes et infractions ... 1938-1984 (format pdf - 16.6 ko - 25/02/2016)
Versement 19870383
Ministère : Transports
Direction : Transports terrestres
Sommaire
Art 1-3 (TT 6796-6798) : 6e, 7e et 8e plans, RATP, orientation de la recherche dans le domaine des transports terrestres, besoins énergétiques, transports urbains.
Art 3-5 (TT 6798-6800) : Préparation du budget, questionnaires parlementaires, 1977-1980.
Art 5-12 (TT 6800-6807) : Transports urbains, transports collectifs : Financement, 1970-1984.
Art 13-14 (TT 6808-6809) : Enquête concernant les transports en commun et les fraudes et infractions, 1971-1981.
Art 14-16 (TT 6809-6811) : Création d’un réseau de transports dans le Puy-de-Dôme et tarification des transports à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), 1938-1981
Communicabilité : libre
Nombre d’articles : 16
Métrage linéaire : 2 ml
Lieu de conservation : Archives nationales